Assemblée nationale constituante (1848-1849), Avant le 4 juin 1814, voir Royaume de France Première Restauration 4 juin 1814 — 20 mars 1815 9 mois et 16 joursRoyaume de France Seconde Restauration 8 juillet 1815 — 2 août 1830 15 ans et 25 jours. (1), France. Va-t-il revenir à la monarchie (5), [Recueil. (26), Frédéric Possoz, ancien négociant, maire de Passy, à messieurs les électeurs de l'arrondissement de Saint-Denis, Copie de la lettre de M. E. Blanc à Béranger et de la réponse de Béranger, lues à l'assemblée générale des électeurs du 5me arrondissement de Paris, le 27 novembre 1846 (sur la candidature de M. E. Blanc), Discours de M. Ganneron [à l'] Assemblée préparatoire du 4e arrondissement, séance du 31 juillet 1846, A MM. Un premier projet constitutionnel, d'origine sénatoriale, s'inspirant des Constitutions de 1791 et de l'an III, vise à empêcher ce retour en arrière et suscite un débat serré entre les ultras, partisans de l'absolutisme, et les libéraux, défenseurs de la souveraineté du peuple. (827), Thérèse-Joseph-Hippolyte d' Aldeguier (1767-1834), Pierre Alexandre Joseph Allent (1772-1837), François-Jean-Baptiste d' Alphonse (1756-1821), Louis Alexandre Marie Ambrugeac (comte d', 1771-1844), Jules-François Jacquot-Rouhier Andelarre (marquis d', 1803-1885), Louis-Gabriel-Auguste d' Andigné de Mayneuf (1763-1839), Guillaume-Jean-Baptiste d' Andigné de Resteau (1771-1842), Jean Baptiste André d'Aubières (1767-1842), Alexandre-Jacques-Laurent Anisson-Dupéron (1776-1852), Charles-Marc-René de Voyer de Paulmy Argenson (marquis d', 1796-1862), Marc-René-Marie de Voyer Argenson (marquis d', 1771-1842), Antoine Maurice Apollinaire d' Argout (1782-1858), Pierre-François Audry de Puyravault (1773-1852), François-Henri-Eugène d' Augier (1764-1834), Gilbert-Désiré-Joseph Bachelu (1777-1849), Prosper Brugière baron de Barante (1782-1866), Louis-Jacques-Guillaume Barthe-Labastide (1762-1840), Charles Joseph Alexandre Baudel de Martinet (1771-1845), Pierre-François-Gabriel-Raimond-Ferdinand de Bausset-Roquefort (1757-1829), Albert-Auguste Bruneau Beaumez (marquis de, 1759-1836), Alexandre-Eustache Beaussier-Mathon (1757-1826), Claude-Auguste Petit Beauverger (baron de, 17..-1820), Timothée Becays de La Caussade (1760-1852), Adolphe Pierre Marie de Bellonnet (1789-1851), Charles-Hélène-Bernardin Beslay (1768-1839), Cyrille-Charles-Auguste Bissette (1795-1858), Pierre-Louis-Jean-Casimir de Blacas (1771-1839), Ernest Poret Blosseville (marquis de, 1799-1886), Étienne Tessière Boisbertrand (comte de, 1780-1858), Jean-René-Guillaume de Boisclaireau (1754-1835), François-Antoine de Boissy d'Anglas (1756-1826), Pierre-Marie Taillepied Bondy (comte de, 1766-1847), Louis-Dominique-Amable Bouffey (1748-1820), Robert-Constant Bouhier de L'Écluse (1799-1870), Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe (1761-1840), Pierre Alpinien Bertrand Bourdeau (1770-1845), Charles de Ghaisne de Bourmont (1807-1876), Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne (1769-1834), Charles-François Romaric de Bouteiller (1786-1750), Constantin-Louis-Léon Bouthillier-Chavigny (1774-1829), Louis-Jacques Grossin Bouville (comte de, 1759-1838), Pierre-Claude-Jean-Baptiste Bravard-Veyrières (1804-1861), Pierre Louis Bertrand Brun de Villeret (1773-1845), Vivant Jean Brunet-Denon (baron, 1778-1866), Jean-Louis-Félicité de Bruyères-Chalabre (1762-1838), Charles-Joseph-Augustin de Bully (1767-1831), Maurice Poivre Bureaux de Pusy (1799-1864), Jean Baptiste Guillaume Busson (1765-1835), François-Gabriel Calemard de Lafayette (1781-1829), Pierre Calemard de La Fayette (1783-1873), Étienne-Armand-Napoléon de Cambacérès (1804-1878), Guillaume Antoine Benoît Capelle (1775-1843), François-Joseph-Philippe de Riquet Caraman-Chimay (prince de, 1771-1843), Pierre-Salvi-Félix de Cardonnel (1779-1829), Louis-Jean-Marie Cassaignoles (1753-1838), Marie-Barthélemy de Castelbajac (1776-1868), Joseph-Louis Vincens de Mauléon de Causans (171.-17..), Louis-Nicolas-Jean-Joachim de Cayrol (1775-1859), Antoine-Georges-François de Chabaud Latour (1769-1832), Christophe André Jean Chabrol de Crousol (1771-1836), Guillaume Michel Chabrol de Tournoël (1770-1823), Gilbert-Joseph-Gaspard de Chabrol de Volvic (1773-1843), Georges Marcellin Chabron de Solilhac (1769-1816), Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan (1754-1831), Basile Pierre de Chamorin de Cappy (1755-1829), Jean-Baptiste Nompère Champagny (comte de, 1756-1834), Hyacinthe Adrien Joseph Chapuy (1764-1817), Benoît Marie Louis Alceste Chapuys-Montlaville (1800-1868), Casimir-Marie-Marcellin-Pierre-Célestin Chardel (1777-1847), Charles-Guillaume de Charencey (1773-1838), François-René de Chateaubriand (1768-1848), François Bernard de Chauvelin (1766-1832), Authors linked as author (1), Après, voir (Profession de foi de M. Germain Delebecque, commençant par ces mots :) Paris, le 28 juin 1842. (2), Voir plus d'auteurs liés à France. (19), Irrigation par aspersion -- Appareils et matériel, Authors linked as author Impressions ordonnées par la Chambre Chambre des députés (1814-1848) comme Éditeur scientifique, Procès-verbal des séances de la Chambre des Députés des départements, Procès-verbaux des séances de la Chambre des députés, Documents sur France. M., en demandant à MM. (1), Après, voir (8), Clément-Victor-François-Gabriel Prunelle (1777-1853), Jean-Baptiste Robineau-Desvoidy (1799-1857), Après mai 1848, voir Discussion relative à l'École polytechnique, Pictures - [4], Biographie des députés de la Chambre septennale de 1824 à 1830. Créée par la Charte octroyée par Louis XVIII du 4 juin 1814 puis par celle de Charles X du 14 août 1830, informations mises à jour le 2020-07-08 |, France. Après le retour de Louis XVIII, les élections des 14 et 22 août donnent aux ultra-royalistes ou ultras une majorité de 350 sièges sur 400. Les députés sont d’abord élus pour cinq ans et la Chambre renouvelée par cinquièmes. les électeurs de l'arrondissement de Mantes, Observations de M. le Cte d'Etchegoyen,... sur la pétition adressée par M. Castera à la Chambre des Députés [pour demander le changement du nom du département des Landes en celui de département de l'Adour]. les électeurs du collège extra muros de l'arrondissement de Chalon-sur-Saône, Frédéric Possoz, ancien négociant, maire de Passy, à MM. Lettre inédite sur la session de 1820. Chambre des députés (1814-1848) (31 resources in data.bnf.fr) Frédéric Possoz, ancien négociant, maire de Passy, à messieurs les électeurs de l'arrondissement de Saint-Denis (1846) A MM. Le 20 mars 1815, au début des Cent-Jours, elle est dissoute et remplacée en juin par une Chambre des représentants. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) les électeurs de l'arrondissement de St Denis, A MM. (5), [Recueil. Elle est constituée le 4 juin 1814 par les membres du Corps législatif de l’Empire, et compte alors 237 membres. les électeurs du collège extra muros de l'arrondissement de Chalon-sur-Saône (1846) Archives parlementaires, recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises de 1800 à 1860, faisant suite à la réimpression de l'ancien "Moniteur" et comprenant un grand nombre de documents inédits. M., en demandant à MM. Discours de M. Mestadier,... dans la discussion du projet de loi de finances de 1827, prononcé dans la séance du 22 mai 1826... Opinion de M. Mestadier,... sur le rapport de M. Dupont (de l'Eure), au nom de la Commission des pétitions, prononcée dans la séance du 2 mars 1820, Quelques faits historiques relatifs à l'élection de M. Grégoire, en 1819, dans le département de l'Isère, Opinion de M. Mestadier,... prononcée dans la séance du 13 février 1819, sur la proposition de loi relative à l'année financière, Opinion de M. Mestadier sur le titre IV du projet du loi relatif au recrutement de l'armée prononcée dans la séance du 2 février 1818, Réponse de M. le comte de Semallé aux inculpations de M. le marquis de Brosses, dans son adresse à la chambre des députés, en faveur de M. de Maubreil, Opinion de Mestadier,... sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse, amendemens par lui proposés [18 décembre 1817], Discours prononcé par M. Dubois,... dans la séance du 1er avril 1843. Liste des présidents de la Chambre des députés, Historique des régimes électoraux de la France, Acte additionnel aux constitutions de l'Empire, Composition de l'Assemblée nationale par législature, https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Chambre_des_députés_(Restauration)&oldid=173478744, Portail:Politique française/Articles liés, Portail:France au XIXe siècle/Articles liés, Portail:Époque contemporaine/Articles liés, licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions, comment citer les auteurs et mentionner la licence. Chambre des députés (1814-1848) en tant que Auteur du texte, Notice correspondante dans Catalogue général. Le roi parle de « Chambre introuvable » ; gêné par son radicalisme réactionnaire, il la dissout le 5 septembre 1816, et le 25 octobre, les élections sont favorables aux « constitutionnels », c’est-à-dire aux modérés. selon les recommandations des projets correspondants. 1814-1830, Restauration], Related to France. Créée par la Charte octroyée par Louis XVIII du 4 juin 1814 puis par celle de Charles X du 14 août 1830 Notices d'autorité liées France , Chambre des représentants - Marie-Félix Faulcon assura la présidence provisoire depuis la formation de la Chambre jusqu'à la nomination par le roi Louis XVIII de Joseph-Henri-Joachim Lainé comme président[1]. (1), À la BnF Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir. la Chambre des pairs de la restauration - 1814-1830 - Histoire Après la déchéance de Napoléon, proclamée le 3 avril 1814 par le Sénat et le Corps législatif, et son abdication à Fontainebleau, Louis XVIII s’apprête à monter sur le trône de France. (8), Clément-Victor-François-Gabriel Prunelle (1777-1853), Jean-Baptiste Robineau-Desvoidy (1799-1857), Après mai 1848, voir Va-t-il revenir à la monarchie absolue d'avant 1789 ? Lettre inédite sur la session de 1820. Créée par la Charte octroyée par Louis XVIII du 4 juin 1814 puis par celle de Charles X du 14 août 1830, Activities of France. Chambre des députés (1814-1848), Related subjects Après la déchéance de Napoléon, proclamée le 3 avril 1814 par le Sénat et le Corps législatif, et son abdication à Fontainebleau, Louis XVIII s'apprête à monter sur le trône de France. (2), See more authors linked to France. (26), Discours de M. Ganneron [à l'] Assemblée préparatoire du 4e arrondissement, séance du 31 juillet 1846, Frédéric Possoz, ancien négociant, maire de Passy, à messieurs les électeurs de l'arrondissement de Saint-Denis, Copie de la lettre de M. E. Blanc à Béranger et de la réponse de Béranger, lues à l'assemblée générale des électeurs du 5me arrondissement de Paris, le 27 novembre 1846 (sur la candidature de M. E. Blanc), A MM. les électeurs de l'arrondissement de Mantes. - Le premier renouvellement d'un cinquième de la Chambre des députés aura lieu au plus tard en l'année 1816, suivant l'ordre établi entre les séries. les électeurs de l'arrondissement de Béthune... M. Dubois a ses co-électeurs du 1er arrondissement électoral de Nantes, Observations de M. le Cte d'Etchegoyen,... sur la pétition adressée par M. Castera à la Chambre des Députés [pour demander le changement du nom du département des Landes en celui de département de l'Adour]. En application de la loi du 9 juin 1824, leur mandat est de sept ans et le renouvellement est intégral. Discussion relative à l'École polytechnique, Images Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. En France, de 1875 à 1940 sous la Troisième République, la Chambre des députés est le nom porté par l'assemblée législative élue au suffrage universel.Lorsque, celle-ci, accompagnée du Sénat, était réunie à Versailles (formant l'Assemblée nationale) elle procédait à l'élection du président de la République - [4]. 1814-1830, Restauration], Autour de France. Chambre des députés (1814-1848) as Author. (1), France. Assemblée nationale constituante (1848-1849), Avant le 4 juin 1814, voir Les élections, en 1827 et 1830, seront cependant provoquées par des dissolutions. (827), Thérèse-Joseph-Hippolyte d' Aldeguier (1767-1834), Pierre Alexandre Joseph Allent (1772-1837), François-Jean-Baptiste d' Alphonse (1756-1821), Louis Alexandre Marie Ambrugeac (comte d', 1771-1844), Jules-François Jacquot-Rouhier Andelarre (marquis d', 1803-1885), Louis-Gabriel-Auguste d' Andigné de Mayneuf (1763-1839), Guillaume-Jean-Baptiste d' Andigné de Resteau (1771-1842), Jean Baptiste André d'Aubières (1767-1842), Alexandre-Jacques-Laurent Anisson-Dupéron (1776-1852), Charles-Marc-René de Voyer de Paulmy Argenson (marquis d', 1796-1862), Marc-René-Marie de Voyer Argenson (marquis d', 1771-1842), Antoine Maurice Apollinaire d' Argout (1782-1858), Pierre-François Audry de Puyravault (1773-1852), François-Henri-Eugène d' Augier (1764-1834), Gilbert-Désiré-Joseph Bachelu (1777-1849), Prosper Brugière baron de Barante (1782-1866), Louis-Jacques-Guillaume Barthe-Labastide (1762-1840), Charles Joseph Alexandre Baudel de Martinet (1771-1845), Pierre-François-Gabriel-Raimond-Ferdinand de Bausset-Roquefort (1757-1829), Albert-Auguste Bruneau Beaumez (marquis de, 1759-1836), Alexandre-Eustache Beaussier-Mathon (1757-1826), Claude-Auguste Petit Beauverger (baron de, 17..-1820), Timothée Becays de La Caussade (1760-1852), Adolphe Pierre Marie de Bellonnet (1789-1851), Charles-Hélène-Bernardin Beslay (1768-1839), Cyrille-Charles-Auguste Bissette (1795-1858), Pierre-Louis-Jean-Casimir de Blacas (1771-1839), Ernest Poret Blosseville (marquis de, 1799-1886), Étienne Tessière Boisbertrand (comte de, 1780-1858), Jean-René-Guillaume de Boisclaireau (1754-1835), François-Antoine de Boissy d'Anglas (1756-1826), Pierre-Marie Taillepied Bondy (comte de, 1766-1847), Louis-Dominique-Amable Bouffey (1748-1820), Robert-Constant Bouhier de L'Écluse (1799-1870), Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe (1761-1840), Pierre Alpinien Bertrand Bourdeau (1770-1845), Charles de Ghaisne de Bourmont (1807-1876), Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne (1769-1834), Charles-François Romaric de Bouteiller (1786-1750), Constantin-Louis-Léon Bouthillier-Chavigny (1774-1829), Louis-Jacques Grossin Bouville (comte de, 1759-1838), Pierre-Claude-Jean-Baptiste Bravard-Veyrières (1804-1861), Pierre Louis Bertrand Brun de Villeret (1773-1845), Vivant Jean Brunet-Denon (baron, 1778-1866), Jean-Louis-Félicité de Bruyères-Chalabre (1762-1838), Charles-Joseph-Augustin de Bully (1767-1831), Maurice Poivre Bureaux de Pusy (1799-1864), Jean Baptiste Guillaume Busson (1765-1835), François-Gabriel Calemard de Lafayette (1781-1829), Pierre Calemard de La Fayette (1783-1873), Étienne-Armand-Napoléon de Cambacérès (1804-1878), Guillaume Antoine Benoît Capelle (1775-1843), François-Joseph-Philippe de Riquet Caraman-Chimay (prince de, 1771-1843), Pierre-Salvi-Félix de Cardonnel (1779-1829), Louis-Jean-Marie Cassaignoles (1753-1838), Marie-Barthélemy de Castelbajac (1776-1868), Joseph-Louis Vincens de Mauléon de Causans (171.-17..), Louis-Nicolas-Jean-Joachim de Cayrol (1775-1859), Antoine-Georges-François de Chabaud Latour (1769-1832), Christophe André Jean Chabrol de Crousol (1771-1836), Guillaume Michel Chabrol de Tournoël (1770-1823), Gilbert-Joseph-Gaspard de Chabrol de Volvic (1773-1843), Georges Marcellin Chabron de Solilhac (1769-1816), Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan (1754-1831), Basile Pierre de Chamorin de Cappy (1755-1829), Jean-Baptiste Nompère Champagny (comte de, 1756-1834), Hyacinthe Adrien Joseph Chapuy (1764-1817), Benoît Marie Louis Alceste Chapuys-Montlaville (1800-1868), Casimir-Marie-Marcellin-Pierre-Célestin Chardel (1777-1847), Charles-Guillaume de Charencey (1773-1838), François-René de Chateaubriand (1768-1848), François Bernard de Chauvelin (1766-1832), Auteurs liés en tant que auteur de lettres La dernière modification de cette page a été faite le 2 août 2020 à 02:08. Histoire de France. Séance du 29 juin 1839, M. Dubois a ses co-électeurs du 1er arrondissement électoral de Nantes, Discours de M. Dubois, de la Loire-Inférieure, sur la pairie, Opinion de M. Robert, député des Ardennes, sur l'organisation de la Pairie, Bonald. Chambre des députés (1814-1848) as Editor, Procès-verbal des séances de la Chambre des Députés des départements, Procès-verbaux des séances de la Chambre des députés, Documents about France. La Chambre des députés des départements (selon le titre exact de cette assemblée dans la charte de 1814), ou plus usuellement Chambre des députés, était une assemblée législative française instituée par la charte de 1814 et élue au suffrage censitaire. Chambre des députés (1814-1848) comme Éditeur scientifique Procès-verbaux des séances de la Chambre des députés avec France. Séance du 29 juin 1839, Opinion de M. Robert, député des Ardennes, sur l'organisation de la Pairie, Discours de M. Dubois, de la Loire-Inférieure, sur la pairie, Bonald. Chambre des députés (1814-1848) : œuvres, Œuvres textuelles Discours de M. Mestadier,... dans la discussion du projet de loi de finances de 1827, prononcé dans la séance du 22 mai 1826... Biographie des députés de la Chambre septennale de 1824 à 1830, Quelques faits historiques relatifs à l'élection de M. Grégoire, en 1819, dans le département de l'Isère, Opinion de M. Mestadier,... sur le rapport de M. Dupont (de l'Eure), au nom de la Commission des pétitions, prononcée dans la séance du 2 mars 1820, Opinion de M. Mestadier,... prononcée dans la séance du 13 février 1819, sur la proposition de loi relative à l'année financière, Opinion de M. Mestadier sur le titre IV du projet du loi relatif au recrutement de l'armée prononcée dans la séance du 2 février 1818, Opinion de Mestadier,... sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse, amendemens par lui proposés [18 décembre 1817], Réponse de M. le comte de Semallé aux inculpations de M. le marquis de Brosses, dans son adresse à la chambre des députés, en faveur de M. de Maubreil, Discours prononcé par M. Dubois,... dans la séance du 1er avril 1843. (1), Sur le Web (1), On the Web Chambre des députés (1814-1848), Books (19), Irrigation par aspersion -- Appareils et matériel, Auteurs liés en tant que auteur du texte Chambre des députés (1814-1848), Livres les électeurs de l'arrondissement de St Denis. La Chambre des députés des départements (selon le titre exact de cette assemblée dans la charte de 1814), ou plus usuellement Chambre des députés, était une assemblée législative française instituée par la charte de 1814 et élue au suffrage censitaire. (1), In BnF Article 76. (Profession de foi de M. Germain Delebecque, commençant par ces mots :) Paris, le 28 juin 1842. les électeurs de l'arrondissement de Béthune... A MM. Chambre des députés (1814-1848), Thèmes liés les électeurs du collège extra muros de l'arrondissement de Chalon-sur-Saône, Frédéric Possoz, ancien négociant, maire de Passy, à MM. (9 878), avec France. Finalement, u… Chambre des députés (1814-1848), Textual works - Les députés des départements de France qui siégeaient au Corps législatif lors du dernier ajournement, continueront de siéger à la Chambre des députés jusqu'à remplacement. (9,878), with France. Histoire de France.
Contraire De Ressemblance, La Mouette Ulm, Roman Historique Angleterre, Volotea Marseille Strasbourg, Barème Pompier Belgique, Nguyen Acupuncteur Paris 17,